Don de titres

Transformez vos titres en « bonnes actions »

Don de titres

Si vous possédez des titres de capital, donnant accès au capital, ou de créance, vous pouvez les donner à la Fondation des petits frères des Pauvres afin de l’aider dans sa mission sociale.

Vos actions (actions, actions de préférence ; bons d’acquisition et de souscriptions d’actions, obligations ; titres participatifs…) peuvent soutenir les nôtres et bénéficier à des personnes âgées, démunies ou isolées.


Fiscalité

Pour être déductible de l’ISF, votre don doit consister en titres de sociétés cotées sur un marché réglementé français ou étranger, données à notre Fondation à titre définitif et en pleine propriété.

Attention, dans ce cas particulier, les plus-values seront taxées au titre de l'impôt sur le revenu. Il est donc généralement plus avantageux d’utiliser la déduction au titre de l’impôt sur le revenu. En revanche, vous pouvez faire une donation temporaire d’usufruit de titres, dont la valeur vient en déduction de la base imposable à l’ISF.

Cas pratique 

M. et Mme Jean décident de donner 15 000 € de titres à la Fondation des petits frères des Pauvres. Ce don ne leur revient qu’à 5 100 € après déduction fiscale au titre de l'impôt sur le revenu (réduction d’impôt de 15 000 x 66 % = 9 900 €). De plus, M. et Mme Jean ne seront pas taxés sur les plus-values de cession au titre de l’impôt sur le revenu (45 % au 31/12/2014).


Témoignage

Anne-Marie M., donatrice "Il y a deux..."

Il y a deux ans environ, j’ai commencé à réfléchir à ma succession. Après le décès de mes parents, j’avais notamment hérité d’un compte titres. Je souhaitais l’utiliser à bon escient. J’ai alors contacté directement les petits frères des Pauvres. Très simplement.
Je me suis renseignée encore plus sur l’action « logement » des petits frères des Pauvres, et plus précisément sur la Fondation Bersabée. Cette dernière suit vraiment de bout en bout les personnes qu’elle aide à se reloger. Ça me touche.
Plus globalement, je trouve très important que les petits frères des Pauvres offrent plusieurs solutions à celles et ceux dont ils s’occupent : le logement donc, mais aussi des vacances, une écoute, etc. (…)
Mon engagement est profond. Depuis deux ans, il se concrétise vraiment. Simplement. Il vient du cœur. Je vis au jour le jour mais il est voué à se poursuivre.

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