Vous possédez des titres de capital, donnant accès au capital, ou de créance ? Vous pouvez les donner à la Fondation des Petits Frères des Pauvres afin de l’aider dans sa mission sociale.
Vos actions (actions, actions de préférence ; bons d’acquisition et de souscriptions d’actions, obligations ; titres participatifs, parts de SICAV ou de FCP…) peuvent soutenir les nôtres et bénéficier à nos aînés démunis et isolés.
Fiscalité
Pour être déductible de l’IFI (Impôt sur la fortune immobilière), votre don doit consister en titres de sociétés cotées sur un marché réglementé français ou étranger, données à notre Fondation à titre définitif et en pleine propriété.
Attention, dans ce cas particulier, les plus-values éventuelles seront taxées au titre de l'impôt sur le revenu. Il est donc généralement plus avantageux d’utiliser la déduction au titre de l’impôt sur le revenu.
En revanche, vous pouvez faire une donation d’usufruit de titre de nature immobilière, dont la valeur vient en déduction de la base imposable à l’IFI.
Cas pratique
M. et Mme Jean décident de donner 15 000 € de titres à la Fondation des Petits Frères des Pauvres. Ce don ne leur revient qu’à 5 100 € en le déduisant de leur impôt sur le revenu (15 000 x 66 % = 9 900 €). S'ils avaient cédé leurs titres, M. et Mme Jean auraient été taxés sur les plus-values de cession à 30 % au titre du prélèvement fiscal unique (impôt sur le revenu et prélèvements sociaux), s'ils avaient opté pour ce dernier.
Comment faire ?
Les dons de titres cotés se font sans formalisme particulier, par simple virement de compte à compte. Nous vous adressons les formulaires de don de titres. Vous donnez l'ordre à votre banque ou votre intermédiaire financier de nous transférer les titres sans cession. Dès que le virement est effectué, nous vous adressons votre reçu fiscal établi sur le cours de clôture de la veille du transfert des titres et vous bénéficiez des réductions d’impôt habituelles.
Témoignage
Anne-Marie M., donatrice "Il y a deux..."
Il y a deux ans environ, j’ai commencé à réfléchir à ma succession. Après le décès de mes parents, j’avais notamment hérité d’un compte titres. Je souhaitais l’utiliser à bon escient. J’ai alors contacté directement les Petits Frères des Pauvres. Très simplement.
Je me suis renseignée encore plus sur l’action « logement » des Petits Frères des Pauvres, et plus précisément sur la Fondation Bersabée. Cette dernière suit vraiment de bout en bout les personnes qu’elle aide à se reloger. Ça me touche.
Plus globalement, je trouve très important que les Petits Frères des Pauvres offrent plusieurs solutions à celles et ceux dont ils s’occupent : le logement donc, mais aussi des vacances, une écoute, etc. (…)
Mon engagement est profond. Depuis deux ans, il se concrétise vraiment. Simplement. Il vient du cœur. Je vis au jour le jour mais il est voué à se poursuivre.
